Éditeur du site

Le site www.eure-metal-recyclage.fr est édité par :

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Harry FRABOULET, en qualité de Président de la SAS EURE METAL.

Contact : eure.metal494@orange.fr

Hébergement

Le site est hébergé par :

Activité et autorisations réglementaires

EURE METAL est un centre de recyclage et de négoce de métaux ferreux et non ferreux, établi à Chavigny-Bailleul (Eure) depuis 1994.

L’activité principale comprend le négoce, l’achat et la vente de matériaux ferreux et non ferreux, la démolition, le transport public routier de marchandises ainsi que l’acquisition et la destruction de véhicules hors d’usage (VHU).

Zone d’intervention principale : Eure (27), Eure-et-Loir (28), Seine-Maritime (76), Yvelines (78), Orne (61).

Autorisations et agréments

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, photographies, logos, graphismes, icônes, vidéos, sons — est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à EURE METAL ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou dénaturation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable d’EURE METAL.

Toute exploitation non autorisée est constitutive d’une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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EURE METAL s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour de ces informations.

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Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort du Tribunal judiciaire d’Évreux seront seuls compétents.

Médiation des litiges de consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Pour toute réclamation, contactez EURE METAL à l’adresse eure.metal494@orange.fr ou au 02 32 37 29 86.

En cas de réponse insatisfaisante ou d’absence de réponse dans un délai de deux mois, vous pouvez saisir le médiateur :

Crédits

Conception et réalisation : WordPress

Hébergement : OVHcloud

CMS : WordPress